59071_PLU_20150625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERSEE"


Informations

Nom du document DU_59071
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERSEE
Maillage 59071 BERSEE
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2025 à 14:36
Publié le 12/11/2025 à 14:50
Mis à jour le 12/11/2025 à 14:50
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 59071_PLU_20150625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bffb26ab356e6dc88dbc69249a2bec1d
Producteur Communauté de Communes Pévèle Carembault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERSEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59071
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1247998,50.45943,3.175117,50.5030908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59071_20150306_delib_prescription_M1_20150625.pdf Délibération de prescription
59071_20150625_delib_approbation_M1_20150625.pdf Délibération d’approbation
59071_procedure_20150625.pdf Procédure
59071_rapport_1_20050621.pdf Partie 1
59071_rapport_2_20150625.pdf Partie 2
59071_padd_20050621.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59071_reglement_20150625.pdf Règlement écrit
59071_reglement_graphique_20150625.pdf Règlement graphique
59071_ABF_20150625.pdf ABF
59071_liste_annexes_20050621.pdf Liste annexes
59071_liste_sup_20050621.pdf Liste sup
59071_plan_sup_20050621.pdf Plan sup
59071_OAP_20150625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pévèle Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.