33099_PLU_20221020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARIGNAN-DE-BORDEAUX"



Informations

Nom du document DU_33099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARIGNAN-DE-BORDEAUX
Maillage 33099 CARIGNAN-DE-BORDEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2022 à 10:42
Publié le 08/12/2022 à 15:32
Mis à jour le 08/12/2022 à 15:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33099_PLU_20221020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c006777bba4407f16f55063e6453b4f3
Producteur mairie de Carignan de bordeaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARIGNAN-DE-BORDEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33099
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4982539,44.7904184,-0.4494279,44.8281405]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33099_procedure_20221020.pdf Procédure
33099_rapport_20221020.pdf Rapport
33099_padd_20221020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33099_prescription_surf_03_00_20221020.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
33099_prescription_surf_05_00_20221020.pdf Emplacement réservé
33099_prescription_surf_16_01_20221020.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
33099_reglement_20221020.pdf Règlement écrit
33099_reglement_graphique_20221020.pdf Règlement graphique
33099_info_surf_04_00_20190327.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33099_info_surf_14_00_20190327.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33099_info_surf_17_01_20190327.pdf Info surf 17 01
33099_info_surf_19_01_20190327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33099_info_surf_30_00_20190327.pdf Périmètre projet urbain partenarial
33099_info_surf_32_00_20190327.pdf Secteur de taxe d'aménagement
33099_info_surf_99_00_1_20190327.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
33099_liste_annexes_20221020.pdf Liste annexes
33099_liste_sup_20190327.pdf Liste sup
33099_orientations_amenagement_20221020.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Carignan de bordeaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@carignandebdx.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@carignandebdx.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.