200070852_PLUi_20260320_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie A"


Informations

Nom du document DU_200070852_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie A
Maillage 200070852 PLUI USSES ET RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2026 à 15:03
Publié le 03/05/2026 à 00:39
Mis à jour le 03/05/2026 à 00:39
Statut Publié
Version 22
Nom de l'archive 200070852_PLUi_20260320_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c006c72d7e3d4d1e0014ef8235a3e03e
Producteur CC USSES ET RHONE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale USSES ET RHONE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070852
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [5.8066909,46.0184492,5.9242542,46.1190565]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200070852_procedure_20260320_A.pdf Procédure
200070852_rapport_20260320_A.pdf Rapport
200070852_padd_20260320_A.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070852_reglement_20260320_A.pdf Règlement écrit
200070852_reglement_graphique_20260320_A.pdf Règlement graphique
200070852_annexe_sup_20260320_A.pdf Annexe sup
200070852_annexes_informatives_20260320_A.pdf Annexes informatives
200070852_annexes_sanitaires_20260320_A.pdf Annexes sanitaires
200070852_dpu_20260320_A.pdf Dpu
200070852_oap_20260320_A.pdf OAP A

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC USSES ET RHONE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-ur.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC USSES ET RHONE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-ur.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.