43039_CC_20260114

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE BRIGNON"



Informations

Nom du document DU_43039
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE BRIGNON
Maillage 43039 LE BRIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2026 à 17:16
Publié le 10/02/2026 à 11:30
Mis à jour le 10/02/2026 à 11:30
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 43039_CC_20260114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c01c2621d31ec277b1c8eea38681959b
Producteur Mairie de le Brignon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BRIGNON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 43039
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8333639,44.8744677,3.9212596,44.954147]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
43039_procedure_20260114.pdf Procédure
43039_rapport_20260114.pdf Rapport
43039_info_surf_04_00_20260114.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43039_info_surf_08_00_20260114.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
43039_info_surf_14_00_20260114.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43039_info_surf_99_00_1_20260114.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
43039_info_surf_99_00_2_20260114.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
43039_liste_annexes_20260114.pdf Liste annexes
43039_liste_sup_20260114.pdf Liste sup
43039_plan_sup_20260114.pdf Plan sup
43039_sectorisation_graphique_20260114.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de le Brignon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielebrignon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de le Brignon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielebrignon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.