77175_PLU_20250701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EVRY-GREGY-SUR-YERRE"


Informations

Nom du document DU_77175
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EVRY-GREGY-SUR-YERRE
Maillage 77175 EVRY-GREGY-SUR-YERRE
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2025 à 11:33
Publié le 21/07/2025 à 14:39
Mis à jour le 21/07/2025 à 14:39
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 77175_PLU_20250701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c01de785ec8690b392c80f4b7c6aaa88
Producteur Cabinet Greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EVRY-GREGY-SUR-YERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77175
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5958346,48.6166993,2.6873511,48.6827133]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77175_procedure_20250701.pdf Procédure
77175_rapport_20250701.pdf Rapport
77175_padd_20121217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77175_reglement_20250701.pdf Règlement écrit
77175_reglement_graphique_1_20121217.pdf Règlement graphique 1
77175_reglement_graphique_2_20121217.pdf Règlement graphique 2
77175_reglement_graphique_3_20121217.pdf Règlement graphique 3
77175_TA_20121217.pdf TA
77175_avis_mrae_20250701.pdf Avis mrae
77175_commissaire_enqueteur_20250701.pdf Commissaire enqueteur
77175_notice_explicative_modif_20250701.pdf Notice explicative modif
77175_plan-aep_20121217.pdf Plan-aep
77175_plan-sup_20121217.pdf Plan-sup
77175_plan_risque_20121217.pdf Plan risque
77175_orientations_amenagement_20121217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77175 EVRY-GREGY-SUR-YERRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.