63397_PLU_20210416

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVES-D'AUVERGNE"


Informations

Nom du document DU_63397
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVES-D'AUVERGNE
Maillage 63397 SAINT-SAUVES-D'AUVERGNE
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2022 à 12:04
Publié le 26/07/2022 à 13:20
Mis à jour le 26/07/2022 à 13:20
Statut
Version 4
Nom de l'archive 63397_PLU_20210416
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c02330837d2554a66c653a0310675fc3
Producteur 63071 CEYSSAT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVES-D'AUVERGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63397
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/07/2022.
Emprise [2.6249405,45.5668017,2.7684553,45.6536941]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63397_procedure_20210416.pdf Procédure
63397_rapport_20210416.pdf Rapport
63397_padd_20210416.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63397_prescription_surf_05_20210416.pdf Emplacement réservé
63397_reglement_20210416.pdf Règlement écrit
63397_reglement_graphique_20210416.pdf Règlement graphique
63397_annexes_sanitaires_20210416.pdf Annexes sanitaires
63397_info_lin_19_aep_20210416.pdf Info lin 19 aep
63397_info_lin_19_eu_20210416.pdf Info lin 19 eu
63397_info_surf_04_20210416.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63397_info_surf_08_20210416.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
63397_info_surf_16_20210416.pdf Site archéologique
63397_info_surf_19_20210416.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63397_info_surf_99_20210416.pdf Autre
63397_liste_sup_20210416.pdf Liste sup
63397_plan_sup_20210416.pdf Plan sup
63397_orientations_amenagement_1_20210416.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : 63071 CEYSSAT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ceyssat@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesaint-sauves@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.