85011_PLU_20210623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BARBATRE"


Informations

Nom du document DU_85011
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BARBATRE
Maillage 85011 BARBATRE
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2021 à 08:44
Publié le 19/01/2022 à 16:39
Mis à jour le 04/07/2022 à 17:59
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 85011_PLU_20210623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c025f57f737d9c3e8e449ff5179071e8
Producteur Mairie de Barbâtre
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.