56109_PLU_20251006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUZACH"



Informations

Nom du document DU_56109
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUZACH
Maillage 56109 LAUZACH
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2025 à 08:37
Publié le 14/10/2025 à 09:23
Mis à jour le 14/10/2025 à 09:23
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 56109_PLU_20251006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c03b6aac9b1397c4183986af4182098f
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAUZACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56109
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.5842274,47.5966622,-2.5260679,47.6290798]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56109_procedure_20251006.pdf Procédure
56109_rapport_02_20251006.pdf Partie 02
56109_rapport_03_20251006.pdf Partie 03
56109_rapport_20251006.pdf Rapport
56109_padd_20251006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56109_reglement_20251006.pdf Règlement écrit
56109_reglement_graphique_01_20251006.pdf Règlement graphique 01
56109_reglement_graphique_02_20251006.pdf Règlement graphique 02
56109_Liste_servitudes_20251006.pdf Liste servitudes
56109_assainissement_20251006.pdf Assainissement
56109_eau_potable_20251006.pdf Eau potable
56109_info_surf_04_01_20251006.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
56109_info_surf_14_00_20251006.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56109_info_surf_20_00_20251006.pdf Règlement local de publicité
56109_info_surf_21_alea_argile_20251006.pdf Info surf 21 alea argile
56109_info_surf_99_00_20251006.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
56109_notice_annexe_sanitaire_20251006.pdf Notice annexe sanitaire
56109_plan_servitudes_20251006.pdf Plan servitudes
56109_prescription_surf_05_20251006.pdf Emplacement réservé
56109_orientations_amenagement_01_20251006.pdf OAP 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56109 LAUZACH depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.