28358_PLU_20181212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PREST"


Informations

Nom du document DU_28358
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PREST
Maillage 28358 SAINT-PREST
Source Inconnue
Téléversé le 26/09/2019 à 12:11
Publié le 30/09/2019 à 18:58
Mis à jour le 11/04/2022 à 11:01
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 28358_PLU_20181212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c0556f017341d22159d20a11b99dd2a6
Producteur Chartres Métropole
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28358 SAINT-PREST depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.