83093_PLU_20250717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLAN-D'AUPS-SAINTE-BAUME"


Informations

Nom du document DU_83093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLAN-D'AUPS-SAINTE-BAUME
Maillage 83093 PLAN-D'AUPS-SAINTE-BAUME
Source Téléversement
Téléversé le 23/07/2025 à 09:37
Publié le 23/07/2025 à 10:15
Mis à jour le 23/07/2025 à 10:15
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 83093_PLU_20250717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c05a7255d4ee9ee6f6477840ca277e4c
Producteur Mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLAN-D'AUPS-SAINTE-BAUME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83093
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6695865,43.3128862,5.8251367,43.3552409]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/06/2025
Date de publication : 26/06/2025
Date de révision : 17/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83093_20250717_delib_approbation_R_20250717.pdf Délibération d’approbation
83093_procedure_20250717.pdf Procédure
83093_rapport_20250717.pdf Rapport
83093_padd_20250717.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83093_prescription_pct_07_01_20250717.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83093_prescription_surf_02_00_20250717.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
83093_prescription_surf_05_00_20250717.pdf Emplacement réservé
83093_reglement_20250717.pdf Règlement écrit
83093_reglement_graphique_1_20250717.pdf Règlement graphique 1
83093_reglement_graphique_2_20250717.pdf Règlement graphique 2
83093_annexes_20250717.pdf Annexes
83093_info_lin_19_01_20250717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83093_info_lin_19_02_20250717.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
83093_info_surf_99_00_20250717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83093_liste_annexes_20250717.pdf Liste annexes
83093_liste_sup_20250717.pdf Liste sup
83093_plan_sup_20250717.pdf Plan sup
83093_OAP_18_00_20250717.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume
Téléphone : 04 42 04 50 10
Courriel : mairie@plan-daups.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 42 04 50 10
Courriel : mairie@plan-daups.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.