26258_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUY-SAINT-MARTIN"



Informations

Nom du document DU_26258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUY-SAINT-MARTIN
Maillage 26258 PUY-SAINT-MARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 18/08/2026 à 09:54
Publié le 18/08/2026 à 10:36
Mis à jour le 18/08/2026 à 10:36
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 26258_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c088046d6e38c89f21268b38ef4a0c68
Producteur Communauté d'Agglomération Montélimar Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUY-SAINT-MARTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26258
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9475322,44.6040666,4.9983362,44.6503634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/11/2017
Date de publication : 18/08/2026
Date de révision : 17/12/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26258_procedure_20201217.pdf Procédure
26258_rapport_1_20201217.pdf Partie 1
26258_rapport_2_20201217.pdf Partie 2
26258_padd_20201217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26258_prescription_surf_05_20201217.pdf Emplacement réservé
26258_reglement_20201217.pdf Règlement écrit
26258_reglement_graphique_1_20201217.pdf Règlement graphique 1
26258_reglement_graphique_2_20201217.pdf Règlement graphique 2
26258_AS.pdf
26258_annexes_20201217.pdf Annexes
26258_orientations_amenagement_20201217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Montélimar Agglomération
Téléphone : 04-75-00-64-41
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération Montélimar Agglomération
Téléphone : 04-75-00-64-41
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26258 PUY-SAINT-MARTIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.