58095_PLU_20241015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DECIZE"



Informations

Nom du document DU_58095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DECIZE
Maillage 58095 DECIZE
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2025 à 16:54
Publié le 04/02/2025 à 15:17
Mis à jour le 04/02/2025 à 15:17
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 58095_PLU_20241015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c08d9e786e27cbe678928629217ef76b
Producteur MAIRIE DE DECIZE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DECIZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58095
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3938772,46.7731798,3.5402551,46.844002]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58095_procedure_20241015.pdf Procédure
58095_rapport_20241015.pdf Rapport
58095_padd_20241015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58095_reglement_20241015.pdf Règlement écrit
58095_reglement_graphique_20241015.pdf Règlement graphique
58095_annexe_resume_non_technique_de_levaluation_du_patrimoine_naturel_20241015.pdf Annexe resume non technique de levaluation du patrimoine naturel
58095_annexes_20241015.pdf Annexes
58095_liste_des_especes_vegetales_20241015.pdf Liste des especes vegetales
58095_liste_servitude_utilite_publique_20241015.pdf Liste servitude utilite publique
58095_plan_servitude_utilite_publique_1_20241015.pdf Plan servitude utilite publique 1
58095_plan_servitude_utilite_publique_2_20241015.pdf Plan servitude utilite publique 2
58095_plan_zonage_archeologique_20241015.pdf Plan zonage archeologique
58095_zone_a_risque_plomb_20241015.pdf Zone a risque plomb
58095_orientations_amenagement_18_07_20241015.pdf OAP 18 07
58095_orientations_amenagement_1_20241015.pdf OAP 1
58095_orientations_amenagement_2_20241015.pdf OAP 2
58095_orientations_amenagement_3_20241015.pdf OAP 3
58095_orientations_amenagement_4_20241015.pdf OAP 4
58095_orientations_amenagement_5_20241015.pdf OAP 5
58095_orientations_amenagement_6_20241015.pdf OAP 6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE DECIZE
Téléphone : Aucun
Courriel : thomas.rageot@mairiedecize.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : thomas.rageot@mairiedecize.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.