69213_PLU_20161212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS"


Informations

Nom du document DU_69213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS
Maillage 69213 SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS
Source Inconnue
Téléversé le 09/03/2018 à 16:45
Publié le 09/03/2018 à 17:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 69213_PLU_20161212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c09a689fc5f977fe32c0272a8befeb3b
Producteur Commune de BEAUVALLON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.64905926401092,45.5578687686856,4.698191599141594,45.58882483041853]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69213_eval_environnement_20161212.pdf Evaluation environnementale
69213_info_pct_99_20161212.pdf Autre
69213_info_surf_04_20161212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69213_info_surf_14_20161212.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
69213_info_surf_16_20161212.pdf Site archéologique
69213_info_surf_19_01_20161212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69213_info_surf_19_02_20161212.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69213_info_surf_21_20161212.pdf Projet de PPRN et PPRM
69213_info_surf_25_20161212.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
69213_info_surf_99_20161212.pdf Autre
69213_list_sup_20161212.pdf List sup
69213_orientations_amenagement_20161212.pdf OAP
69213_padd_20161212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69213_prescription_surf_02_01_20161212.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69213_prescription_surf_02_02_20161212.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69213_prescription_surf_05_20161212.pdf Emplacement réservé
69213_procedure_20161212.pdf Procédure
69213_rapport_20161212.pdf Rapport
69213_reglement_20161212.pdf Règlement écrit
69213_reglement_graphique_20161212.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BEAUVALLON
Téléphone : 0478812149
Courriel : urbanisme@beauvallon69.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0478812149
Courriel : urbanisme@beauvallon69.fr


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Procédures en cours

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