51040_CC_20181219

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BASSUET"


Informations

Nom du document DU_51040
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BASSUET
Maillage 51040 BASSUET
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2020 à 16:41
Publié le 08/09/2020 à 08:47
Mis à jour le 08/09/2020 à 08:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51040_CC_20181219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c0a893c49bfe86fcf227ae4e060dc33d
Producteur Mairie de BASSUET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSUET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/09/2020.
Emprise [4.6443701,48.7844006,4.6953547,48.8202062]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51040_procedure_20181219.pdf Procédure
51040_rapport_20181219.pdf Rapport
51040_etude_zone_humide_20191219.pdf Etude zone humide
51040_plan_sup_20191219.pdf Plan sup
51040_sectorisation_graphique_1_20191219.pdf Sectorisation graphique 1
51040_sectorisation_graphique_2_20191219.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BASSUET
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bassuet@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bassuet@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.