10055_PLU_20251219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURGUIGNONS"


Informations

Nom du document DU_10055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURGUIGNONS
Maillage 10055 BOURGUIGNONS
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2026 à 16:15
Publié le 16/01/2026 à 16:33
Mis à jour le 16/01/2026 à 16:33
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 10055_PLU_20251219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c0a8aba91e45fcffc8b9cfad4372be90
Producteur MAIRIE DE BOURGUIGNONS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURGUIGNONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10055
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3294143,48.1158904,4.4088909,48.1651861]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10055_procedure_20251219.pdf Procédure
10055_rapport_1_20251219.pdf Partie 1
10055_padd_20251219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10055_reglement_20251219.pdf Règlement écrit
10055_reglement_graphique_1_20251219.pdf Règlement graphique 1
10055_reglement_graphique_2_20251219.pdf Règlement graphique 2
10055_reglement_graphique_3_20251219.pdf Règlement graphique 3
10055_info_lin_19_01_20251219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10055_info_lin_19_02_20251219.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
10055_info_surf_04_00_20251219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10055_info_surf_99_00_1_20251219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
10055_info_surf_99_00_2_20251219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
10055_info_surf_99_00_3_20251219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
10055_info_surf_99_00_4_20251219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
10055_info_surf_99_00_5_20251219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
10055_liste_sup_20251219.pdf Liste sup
10055_plan_sup_20251219.pdf Plan sup
10055_OAP_20251219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE BOURGUIGNONS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bourguignons@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bourguignons@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.