49335_PLU_20160429
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOEURDRES"
Informations
Nom du document | DU_49335 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOEURDRES |
Maillage | 49335 SOEURDRES |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 18/06/2018 à 17:34 |
Publié le | 14/08/2018 à 15:49 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | Publié |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 49335_PLU_20160429 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-c0ac67c8c79f6cbddd043aa5191da3ee |
Producteur | Mairie Les Hauts d’Anjou |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOEURDRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [-0.6462485421149894,47.69851509588924,-0.501267663357518,47.77996654623944] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie Les Hauts d’Anjou
Téléphone : Aucun Courriel : contact@leshautsdanjou.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : contact@leshautsdanjou.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49335 SOEURDRES depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.