49063_PLU_20241118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALONNES-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_49063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALONNES-SUR-LOIRE
Maillage 49063 CHALONNES-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2024 à 12:03
Publié le 28/11/2024 à 12:09
Mis à jour le 28/11/2024 à 12:09
Statut
Version 7
Nom de l'archive 49063_PLU_20241118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c0ca1028519e6048e65a8022835f80f6
Producteur Mairie de CHALONNES-SUR-LOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALONNES-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49063
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8501906,47.304311,-0.6939049,47.3964033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49063_procedure_20241118.pdf Procédure
49063_rapport_1_20241118.pdf Partie 1
49063_rapport_2_20241118.pdf Partie 2
49063_rapport_3_20231218.pdf Partie 3
49063_rapport_4_20200831.pdf Partie 4
49063_rapport_5_20200831.pdf Partie 5
49063_rapport_6_20150917.pdf Partie 6
49063_padd_20241118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49063_prescription_surf_05_00_20241118.pdf Emplacement réservé
49063_prescription_surf_17_00_1_20241118.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (1)
49063_prescription_surf_17_00_2_20241118.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (2)
49063_prescription_surf_17_00_3_20241118.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (3)
49063_prescription_surf_17_00_4_20241118.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (4)
49063_reglement_20241118.pdf Règlement écrit
49063_reglement_graphique_20241118.pdf Règlement graphique
49063_info_lin_19_01_aep_20241118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
49063_info_lin_19_01_annexes_sanitaires_20241118.pdf Info lin 19 01 annexes sanitaires
49063_info_lin_19_01_eu_20241118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
49063_info_surf_14_00_20241118.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49063_info_surf_19_01_zonage_assainissement_20241118.pdf Info surf 19 01 zonage assainissement
49063_info_surf_99_00_argiles_sismicite_20241118.pdf Info surf 99 00 argiles sismicite
49063_info_surf_99_00_risque_radon_20241118.pdf Info surf 99 00 risque radon
49063_liste_annexes_20241118.pdf Liste annexes
49063_liste_sup_20241118.pdf Liste sup
49063_plan_sup_20241118.pdf Plan sup
49063_orientations_amenagement_18_00_1_20241118.pdf OAP 18 00 1
49063_orientations_amenagement_18_00_2_20241118.pdf OAP 18 00 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHALONNES-SUR-LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chalonnes-sur-loire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chalonnes-sur-loire.fr


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Procédures en cours

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