34139_PLU_20260708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIEURAN-LES-BEZIERS"


Informations

Nom du document DU_34139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIEURAN-LES-BEZIERS
Maillage 34139 LIEURAN-LES-BEZIERS
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2026 à 08:19
Publié le 22/07/2026 à 08:39
Mis à jour le 22/07/2026 à 08:39
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 10
Nom de l'archive 34139_PLU_20260708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision allégée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c0d855d792ee8853263bd8290b5ca76c
Producteur Bureau d'études GAXIEU
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIEURAN-LES-BEZIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34139
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2130929,43.3889756,3.2516179,43.4325083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
34139_procedure_20260708.pdf Procédure
34139_20210520_rapport_MAJ1_20260708.pdf Rapport
34139_20260708_rapport_RA1_20260708.pdf Rapport
34139_padd_20210520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34139_prescription_surf_05_00_20210520.pdf Emplacement réservé
34139_reglement_20260708.pdf Règlement écrit
34139_reglement_graphique_20260708.pdf Règlement graphique
34139_info_surf_14_00_20210520.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34139_info_surf_19_01_20210520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34139_info_surf_19_ep_20210915.pdf Info surf 19 ep
34139_info_surf_99_00_20210520.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34139_info_surf_99_00_20260708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34139_liste_sup_20210520.pdf Liste sup
34139_plan_sup_20210520.pdf Plan sup
34139_OAP_20210520.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Bureau d'études GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Bureau d'études GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.