07174_PLU_20240716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYRAUD"


Informations

Nom du document DU_07174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYRAUD
Maillage 07174 PEYRAUD
Source Téléversement
Téléversé le 13/09/2024 à 14:41
Publié le 13/09/2024 à 15:15
Mis à jour le 13/09/2024 à 15:15
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 07174_PLU_20240716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c0ee1f36855675bb366c0dae20aa9026
Producteur Mairie de Peyraud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEYRAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07174
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [4.7546781,45.2838497,4.8102695,45.3101781]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07174_procedure_20240716.pdf Procédure
07174_rapport_20240716.pdf Rapport
07174_padd_20240716.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07174_prescription_surf_05_20240716.pdf Emplacement réservé
07174_prescription_surf_07_20240716.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
07174_prescription_surf_16_01_20240716.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
07174_reglement_20240716.pdf Règlement écrit
07174_reglement_graphique_1_20240716.pdf Règlement graphique 1
07174_reglement_graphique_2_20240716.pdf Règlement graphique 2
07174_annexes_20240716.pdf Annexes
07174_annexes_plan_20240716.pdf Annexes plan
07174_dpu_20240716.pdf Dpu
07174_liste_sup_20240716.pdf Liste sup
07174_plan_sup_20240716.pdf Plan sup
07174_oap_18_20240716.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.