246400337_SCOT_20260212

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA VALLEE D'OSSAU"


Informations

Nom du document scot_246400337
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA VALLEE D'OSSAU
Maillage scot_246400337 SCOT DE LA VALLEE D'OSSAU
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2026 à 15:35
Publié le 19/05/2026 à 16:25
Mis à jour le 19/05/2026 à 16:25
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 246400337_SCOT_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c0f93a132ef19dd8f0b41b0664346b68
Producteur Communauté de communes de la Vallée d'Ossau
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de LA VALLEE D'OSSAU. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246400337
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.5303863,42.795318,-0.2553589,43.1807946]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
246400337_20211029_arrete_perimetre_20260212.pdf Arrêté préfectoral de délimitation ou de modification du périmètre
246400337_20211104_delib_prescription_20260212.pdf Délibération de prescription
246400337_20240606_delib_debat_pas_20260212.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
246400337_20250724_delib_arret_20260212.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
246400337_20260212_delib_approbation_20260212.pdf Délibération d’approbation
246400337_procedure_20260212.pdf Procédure
246400337_daac_20260212.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
246400337_doo_20260212.pdf Document d'orientation et d'objectifs
246400337_pas_20260212.pdf Projet d'aménagement stratégique
246400337_20260120_conclusions_motivees_20260212.pdf Conclusions motivees
246400337_20260120_rapport_enquete_20260212.pdf Rapport enquete
246400337_analyse_avis_ppa_20260212.pdf Analyse avis ppa
246400337_articulation_plans_programmes_20260212.pdf Articulation plans programmes
246400337_atlas_mobilites_20260212.pdf Atlas mobilites
246400337_bilan_de_concertation_20260212.pdf Bilan de concertation
246400337_bordereau_des_pieces_20260212.pdf Bordereau des pieces
246400337_consommation_espace_20260212.pdf Analyse de la consommation d'espace
246400337_diagnostic_20260212.pdf Diagnostic
246400337_diagnostic_agricole_20260212.pdf Diagnostic agricole
246400337_diagnostic_habitat_20260212.pdf Diagnostic habitat
246400337_diagnostic_tvb_20260212.pdf Diagnostic tvb
246400337_etat_des_lieux_mobilites_touristiques_20260212.pdf Etat des lieux mobilites touristiques
246400337_etat_initial_environnement_20260212.pdf Etat initial environnement
246400337_evaluation_environnementale_20260212.pdf Evaluation environnementale
246400337_guide_application_scot_20260212.pdf Guide application scot
246400337_justification_choix_20260212.pdf Justification des choix
246400337_programme_actions_20260212.pdf Programme actions
246400337_reponse_mrae_20260212.pdf Reponse mrae

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Vallée d'Ossau
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@cc-ossau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes de la Vallée d'Ossau
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@cc-ossau.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.