42102_CC_20061124

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GRAMMOND"


Informations

Nom du document DU_42102
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GRAMMOND
Maillage 42102 GRAMMOND
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2026 à 17:32
Publié le 27/01/2026 à 14:22
Mis à jour le 27/01/2026 à 14:22
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 42102_CC_20061124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c0fa9125ec4732779d96d208587d8b18
Producteur Mairie de Grammond

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAMMOND. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42102
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4218876,45.5536807,4.4655778,45.5922561]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/11/2016
Date de publication : 10/09/2003
Date de révision : 24/11/2006

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_CC_19042013.pdf http://
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42102_approbationdecision_20061124.pdf Approbationdecision
42102_decision_20061124.pdf Decision
42102_rapport_20061124.pdf Rapport
42102_info_surf_19_20061124.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Grammond
Téléphone : 04 77 20 87 38
Courriel : mairie@grammond.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 77 20 87 38
Courriel : mairie@grammond.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.