97217_PLU_20230525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MARIN"


Informations

Nom du document DU_97217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MARIN
Maillage 97217 LE MARIN
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2025 à 21:25
Publié le 13/11/2025 à 21:49
Mis à jour le 19/12/2025 à 18:07
Statut Téléchargeable
Version 13
Nom de l'archive 97217_PLU_20230525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c0fbe8488ba6fb2cf50d4b89896e517c
Producteur C2R Urbanisme & Habitat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MARIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97217
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-60.9074225,14.447872,-60.8104236,14.5165986]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : C2R Urbanisme & Habitat
Téléphone : Aucun
Courriel : c2r.gpe@c2r-urba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c2r.gpe@c2r-urba.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.