86031_PLU_20130604

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNES"


Informations

Nom du document DU_86031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNES
Maillage 86031 BONNES
Source Inconnue
Téléversé le 27/09/2019 à 12:17
Publié le 27/09/2019 à 14:20
Mis à jour le 05/10/2020 à 15:39
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 12
Nom de l'archive 86031_PLU_20130604
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c11815cb9902b7475cb2b7235a793b6a
Producteur Grand Poitiers Communauté urbain
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.