57102_PLU_20251029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSE"



Informations

Nom du document DU_57102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSE
Maillage 57102 BOUSSE
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2025 à 09:39
Publié le 18/11/2025 à 09:48
Mis à jour le 18/11/2025 à 09:48
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 57102_PLU_20251029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c12c5b851c7bc4352ae7362037f51c2c
Producteur COMMUNE DE BOUSSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57102
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1800599,49.2588285,6.2304007,49.2920633]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57102_procedure_20251029.pdf Procédure
57102_rapport_20251029.pdf Rapport
57102_padd_20251029.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57102_reglement_20251029.pdf Règlement écrit
57102_reglement_graphique_20251029.pdf Règlement graphique
57102_info_surf_14_00_1_20251029.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
57102_liste_sup_20251029.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE BOUSSE
Téléphone : Aucun
Courriel : conseilmunicipal.bousse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : conseilmunicipal.bousse@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.