64463_PLU_20211210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REBENACQ"


Informations

Nom du document DU_64463
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REBENACQ
Maillage 64463 REBENACQ
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2022 à 14:41
Publié le 28/06/2022 à 15:55
Mis à jour le 28/06/2022 à 15:55
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 64463_PLU_20211210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c141d7123a7623954ccaa5e72a770490
Producteur Commune de Rébénacq

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REBENACQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64463
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/06/2022.
Emprise [-0.4212747,43.133481,-0.3731911,43.1807987]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64463_procedure_20211210.pdf Procédure
64463_rapport_20211210.pdf Rapport
64463_padd_20170519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64463_reglement_20211210.pdf Règlement écrit
64463_annexes_20211210.pdf Annexes
64463_orientations_amenagement_20170519.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Rébénacq
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@rebenacq.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@rebenacq.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.