70283_CC_20110428

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HAUT-DU-THEM-CHATEAU-LAMBERT"



Informations

Nom du document DU_70283
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HAUT-DU-THEM-CHATEAU-LAMBERT
Maillage 70283 HAUT-DU-THEM-CHATEAU-LAMBERT
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 08:48
Publié le 23/02/2026 à 14:41
Mis à jour le 23/02/2026 à 14:41
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 70283_CC_20110428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c14d8070e24cbaedaafd1d09582bade5
Producteur Communauté de Communes Mille Etangs
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUT-DU-THEM-CHATEAU-LAMBERT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 70283
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6958731,47.8147323,6.7924243,47.8650365]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2011
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
70283_procedure_20110428.pdf Procédure
70283_rapport_20110428.pdf Rapport
70283_Arrete_2014_SUP_AS1_20110428.pdf Arrete 2014 SUP AS1
70283_Arrete_2014_SUP_AS1_plans_20110428.pdf Arrete 2014 SUP AS1 plans
70283_liste_annexes_20110428.pdf Liste annexes
70283_liste_sup_20110428.pdf Liste sup
70283_plan_sup_20110428.pdf Plan sup
70283_sectorisation_graphique_1_20110428.pdf Sectorisation graphique 1
70283_sectorisation_graphique_2_20110428.pdf Sectorisation graphique 2
70283_sectorisation_graphique_3_20110428.pdf Sectorisation graphique 3
70283_sectorisation_graphique_4_20110428.pdf Sectorisation graphique 4
70283_sectorisation_graphique_5_20110428.pdf Sectorisation graphique 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mille Etangs
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Mille Etangs
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.