97310_PLU_20260710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROURA"


Informations

Nom du document DU_97310
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROURA
Maillage 97310 ROURA
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2026 à 16:17
Publié le 05/10/2026 à 20:00
Mis à jour le 05/10/2026 à 20:00
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 97310_PLU_20260710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c168d8248e79f0d2bbfe685a8ffd0bf5
Producteur Commune de Roura
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROURA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97310
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-52.86673,4.0956827,-52.1617996,4.8598782]
Informations spatiales Echelle: 1 / 100000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
97310_jugement_20260710.pdf Jugement
97310_procedure_20260710.pdf Procédure
97310_rapport_20260710.pdf Rapport
97310_padd_20260710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97310_prescription_surf_05_00_20260710.pdf Emplacement réservé
97310_reglement_20260710.pdf Règlement écrit
97310_reglement_graphique_1_20260710.pdf Règlement graphique 1
97310_reglement_graphique_2_20260710.pdf Règlement graphique 2
97310_reglement_graphique_3_20260710.pdf Règlement graphique 3
97310_reglement_graphique_4_20260710.pdf Règlement graphique 4
97310_info_pct_16_00_20260710.pdf Site archéologique
97310_info_surf_09_00_20260710.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
97310_info_surf_10_00_20260710.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
97310_info_surf_19_01_20260710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
97310_info_surf_99_00_20260710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
97310_liste_annexes_20260710.pdf Liste annexes
97310_liste_sup_20260710.pdf Liste sup
97310_plan_sup_20260710.pdf Plan sup
97310_orientations_amenagement_20260710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Roura
Téléphone : 05.94.28.00.00
Courriel : julius.lehacaut@roura.gf
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Roura
Téléphone : 05.94.28.00.00
Courriel : julius.lehacaut@roura.gf


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.