52239_PLU_20241114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUILLEY-COTTON"


Informations

Nom du document DU_52239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUILLEY-COTTON
Maillage 52239 HEUILLEY-COTTON
Source Téléversement
Téléversé le 26/12/2024 à 09:40
Publié le 26/12/2024 à 10:20
Mis à jour le 26/12/2024 à 10:20
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 52239_PLU_20241114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c16a30f36b3d1efac88557e4f345df92
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEUILLEY-COTTON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52239
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3354504,47.7350778,5.3855081,47.7850736]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52239_procedure_20241114.pdf Procédure
52239_rapport_20241114.pdf Rapport
52239_padd_20241114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52239_reglement_20241114.pdf Règlement écrit
52239_reglement_graphique_20241114.pdf Règlement graphique
52239_info_surf_04_00_1_20241114.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
52239_info_surf_14_00_1_20241114.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
52239_info_surf_17_00_1_20241114.pdf Zone à risque d'exposition au plomb (1)
52239_info_surf_19_01_1_20241114.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
52239_jugement_20241114.pdf Jugement
52239_liste_sup_20241114.pdf Liste sup
52239_plan_sup_20241114.pdf Plan sup
52239_orientations_amenagement_20241114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@geofit-group.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@geofit-group.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.