200039758_PLUi_20251201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AVALLON, VEZELAY, MORVAN"


Informations

Nom du document DU_200039758
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AVALLON, VEZELAY, MORVAN
Maillage 200039758 PLUI AVALLON, VEZELAY, MORVAN
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2025 à 18:38
Mis à jour le 21/04/2026 à 12:48
Statut Erreur Echec
Statut effectif Erreur
Version 52
Nom de l'archive 200039758_PLUi_20251201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c17a9f164c8c07285559f8128b97006e
Producteur Communauté de communes AVALLON-VÉZELAY-MORVAN
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI AVALLON, VEZELAY, MORVAN. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200039758
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [3.5752131,47.3105111,4.1305373,47.6373095]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes AVALLON-VÉZELAY-MORVAN
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-avm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes AVALLON-VÉZELAY-MORVAN
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-avm.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI AVALLON, VEZELAY, MORVAN a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 1 décembre 2025.

      200039758_PLUi_MEC1_20251201  
200039758_20231213_arrete_engagement_MEC1_20251201.pdf
200039758_20240729_decision_EE_MEC1_20251201.pdf
200039758_20241220_avis_EE_MEC1_20251201.pdf
200039758_20250403_avis_ppa_MEC1_20251201.pdf
200039758_20251201_delib_MEC1_20251201.pdf