25475_PLU_20211020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINGEY"


Informations

Nom du document DU_25475
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINGEY
Maillage 25475 QUINGEY
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2026 à 15:11
Publié le 26/02/2026 à 15:29
Mis à jour le 26/02/2026 à 15:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 25475_PLU_20211020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c18886fcb43eacb8f54e6c78d7b3f3d9
Producteur Ville de quingey
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINGEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25475
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8541738,47.0835588,5.9096776,47.1394927]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/10/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25475_20211020_delib_approbation_E_20211020.pdf Délibération d’approbation
25475_procedure_20211020.pdf Procédure
25475_rapport_20211020.pdf Rapport
25475_rapport_2_20211020.pdf Partie 2
25475_rapport_3_20211020.pdf Partie 3
25475_padd_20211020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25475_prescription_surf_02_01_20211020.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
25475_reglement_20211020.pdf Règlement écrit
25475_reglement_graphique_1_20211020.pdf Règlement graphique 1
25475_reglement_graphique_2_20211020.pdf Règlement graphique 2
25475_info_lin_19_01_20211020.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25475_info_lin_19_02_20211020.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25475_info_surf_03_2021020.pdf Info surf 03
25475_info_surf_08_20211020.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
25475_info_surf_14_20211020.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25475_info_surf_99_01_20211020.pdf autre relevant de la loi littoral
25475_liste_annexes_20211020.pdf Liste annexes
25475_liste_sup_20211020.pdf Liste sup
25475_plan_sup_01_20211020.pdf Plan sup 01
25475_plan_sup_02_20211020.pdf Plan sup 02
25475_oap_20211020.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de quingey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-quingey@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de quingey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-quingey@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.