28124_PLU_20201009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMPIERRE-SUR-AVRE"


Informations

Nom du document DU_28124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMPIERRE-SUR-AVRE
Maillage 28124 DAMPIERRE-SUR-AVRE
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2021 à 17:40
Publié le 09/07/2021 à 10:01
Mis à jour le 09/07/2021 à 10:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 28124_PLU_20201009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1a67988f1730f5bf2f6ac8317d19460
Producteur Commune de Dampierre-sur-Avre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMPIERRE-SUR-AVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/07/2021.
Emprise [1.1098961,48.7256953,1.1776081,48.7892164]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28124_Procedure_20201009.pdf Procedure
28124_Rapport_1_20201009.pdf Rapport 1
28124_Rapport_2_20201009.pdf Rapport 2
28124_PADD_20201009.pdf PADD
28124_Reglement_20201009.pdf Reglement
28124_Reglement_graphique_2000_20201009.pdf Reglement graphique 2000
28124_Reglement_graphique_6000_20201009.pdf Reglement graphique 6000
28124_Annexes_notice_20201009.pdf Annexes notice
28124_Annexes_plan_AC_20201009.pdf Annexes plan AC
28124_Annexes_plan_contraintes_20201009.pdf Annexes plan contraintes
28124_Annexes_plan_servitudes_20201009.pdf Annexes plan servitudes
28124_Annexes_reglement_ANC_20201009.pdf Annexes reglement ANC
28124_Annexes_reglement_dechets_20201009.pdf Annexes reglement dechets
28124_Orientations_amenagement_20201009.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Dampierre-sur-Avre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@dampierresuravre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@dampierresuravre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.