28124_PLU_20201009
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMPIERRE-SUR-AVRE"
Informations
Nom du document | DU_28124 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMPIERRE-SUR-AVRE |
Maillage | 28124 DAMPIERRE-SUR-AVRE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 08/06/2021 à 17:40 |
Publié le | 09/07/2021 à 10:01 |
Mis à jour le | 09/07/2021 à 10:01 |
Statut | Publié |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 28124_PLU_20201009 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-c1a67988f1730f5bf2f6ac8317d19460 |
Producteur | Commune de Dampierre-sur-Avre |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMPIERRE-SUR-AVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/07/2021. |
Emprise | [1.1098961,48.7256953,1.1776081,48.7892164] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 09/07/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Dampierre-sur-Avre
Téléphone : Aucun Courriel : mairie@dampierresuravre.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie@dampierresuravre.fr |
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Procédures en cours
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