32426_PLU_20150915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEISSAN"


Informations

Nom du document DU_32426
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEISSAN
Maillage 32426 SEISSAN
Source Inconnue
Téléversé le 22/06/2017 à 10:49
Publié le -
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 32426_PLU_20150915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c1b3605f184ea9d4cef90b95d65e09b2
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.