245400510_PLUi_20210318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS"


Informations

Nom du document DU_245400510
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS
Maillage 245400510 PLUI DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2023 à 13:31
Publié le 19/04/2023 à 14:38
Mis à jour le 09/05/2023 à 09:06
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 13
Nom de l'archive 245400510_PLUi_20210318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c1c31d58ea8e8ea0997ffc4d10841a2c
Producteur SIG TDLU
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE COLOMBEY ET DU SUD TOULOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 245400510
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7127529,48.3489438,6.0485447,48.637359]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SIG TDLU
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SIG TDLU
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.