60563_PLU_20250602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SACY-LE-PETIT"


Informations

Nom du document DU_60563
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SACY-LE-PETIT
Maillage 60563 SACY-LE-PETIT
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2025 à 13:57
Publié le 15/09/2025 à 14:23
Mis à jour le 15/09/2025 à 14:23
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60563_PLU_20250602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1de0b5df293d63ed9522abc0fc6105d
Producteur Mairie de Sacy-le-Petit

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SACY-LE-PETIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60563
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6049842,49.3500911,2.6480794,49.3953734]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60563_procedure_20250602.pdf Procédure
60563_rapport_1_20171211.pdf Partie 1
60563_rapport_2_20171211.pdf Partie 2
60563_rapport_3_20250602.pdf Partie 3
60563_padd_20171211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60563_prescription_surf_05_00_20250602.pdf Emplacement réservé
60563_reglement_20171215.pdf Règlement écrit
60563_reglement_graphique_20250602.pdf Règlement graphique
60563_auto_evaluation_20250602.pdf Auto evaluation
60563_formulaire_cas_par_cas_20250602.pdf Formulaire cas par cas
60563_info_lin_19_01_20171211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60563_info_surf_99_00_20171211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60563_plan_sup_20171211.pdf Plan sup
60563_orientations_amenagement_20171211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sacy-le-Petit
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sacylepetit@neuf.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiesacylepetit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.