09174_PLU_20191204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUBIERES"



Informations

Nom du document DU_09174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUBIERES
Maillage 09174 LOUBIERES
Source Inconnue
Téléversé le 06/02/2020 à 20:39
Publié le 09/02/2020 à 14:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 09174_PLU_20191204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1e82e5e7ca317e57dd59558525da5bf
Producteur Mairie de Loubières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUBIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5797765598479254,43.000050563430335,1.6103053160074783,43.01771875124078]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09174_accessibilite_deci_20191204.pdf Accessibilite deci
09174_aip_dig_symar_20191204.pdf Aip dig symar
09174_ap_lutte_ambroisies_20191204.pdf Ap lutte ambroisies
09174_ap_lutte_moustiques_20191204.pdf Ap lutte moustiques
09174_assainissement_20191204.pdf Assainissement
09174_bilan_concertation_20191204.pdf Bilan concertation
09174_dpu_20191204.pdf Dpu
09174_eau_potable_20191204.pdf Eau potable
09174_liste_servitudes_20191204.pdf Liste servitudes
09174_orientations_amenagement_20191204.pdf OAP
09174_padd_20191204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09174_plan_servitudes_20191204.pdf Plan servitudes
09174_rapport_1_20191204.pdf Partie 1
09174_reglement_20191204.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Loubières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.loubieres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.