49003_PLU_20250618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TUFFALUN"


Informations

Nom du document DU_49003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TUFFALUN
Maillage 49003 TUFFALUN
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2025 à 08:56
Publié le 27/06/2025 à 09:32
Mis à jour le 27/06/2025 à 09:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 49003_PLU_20250618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1ea42830216f256aa7c758304d258d5
Producteur Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TUFFALUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49003
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3803857,47.2270323,-0.2640623,47.3140097]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49003_procedure_20250618.pdf Procédure
49003_rapport_1_20250618.pdf Partie 1
49003_rapport_2_20250618.pdf Partie 2
49003_rapport_3_20250618.pdf Partie 3
49003_rapport_4_20250618.pdf Partie 4
49003_rapport_5_20250618.pdf Partie 5
49003_padd_20250618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49003_reglement_20250618.pdf Règlement écrit
49003_reglement_graphique_1_20250618.pdf Règlement graphique 1
49003_info_lin_19_01_20250618.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49003_info_surf_04_00_20250618.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49003_info_surf_08_00_20250618.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
49003_info_surf_16_00_20250618.pdf Site archéologique
49003_info_surf_20_00_20250618.pdf Règlement local de publicité
49003_info_surf_99_00_1_20250618.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
49003_info_surf_99_00_2_20250618.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
49003_liste_sup_20250618.pdf Liste sup
49003_plan_sup_1_20250618.pdf Plan sup 1
49003_plan_sup_2_20250618.pdf Plan sup 2
49003_plan_sup_3_20250618.pdf Plan sup 3
49003_plan_sup_4_20250618.pdf Plan sup 4
49003_plan_sup_5_20250618.pdf Plan sup 5
49003_plan_sup_6_20250618.pdf Plan sup 6
49003_plan_sup_7_20250618.pdf Plan sup 7
49003_orientations_amenagement_1_20250618.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Téléphone : 0241404556
Courriel : urbanisme@agglo-saumur.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : grand-ouest@citadia.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49003 TUFFALUN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.