14045_PLU_20181220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASSENEVILLE"


Informations

Nom du document DU_14045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASSENEVILLE
Maillage 14045 BASSENEVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 26/02/2020 à 10:17
Publié le 28/02/2020 à 13:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 14045_PLU_20181220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c201744a7db6612459428701968068fb
Producteur Mairie de Basseneville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSENEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.170529341554079,49.18742958192585,-0.1030144664921368,49.22633095926869]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/06/2016
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14045_annexes_documentaires_20160628.pdf Annexes documentaires
14045_dossier_m2_20160628.pdf Dossier m2
14045_info_lin_19_aep_20160628.pdf Info lin 19 aep
14045_info_surf_19_20160628.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
14045_liste_pieces_init_20160628.pdf Liste pieces init
14045_liste_pieces_m1_20160628.pdf Liste pieces m1
14045_liste_sup_20160628.pdf Liste sup
14045_orientations_amenagement_20160628.pdf OAP
14045_padd_20160628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14045_plan_electricite_20160628.pdf Plan electricite
14045_prescription_surf_05_20160628.pdf Emplacement réservé
14045_rapport_20181220.pdf Rapport
14045_reglement_20181220.pdf Règlement écrit
14045_reglement_graphique_20181220.pdf Règlement graphique
14045_sommaire_annexes_20160628.pdf Sommaire annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Basseneville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-basseneville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.