30007_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALES"



Informations

Nom du document DU_30007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALES
Maillage 30007 ALES
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2026 à 09:41
Publié le 30/01/2026 à 11:02
Mis à jour le 30/01/2026 à 11:02
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 30007_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c213ff410106d2c5d4b9e7961bc9a929
Producteur Ville d'Alès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30007
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0535452,44.0937291,4.1276099,44.1563434]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30007_procedure_20211220.pdf Procédure
30007_procedure_20230626.pdf Procédure
30007_procedure_20251215.pdf Procédure
30007_rapport_1_20211220.pdf Partie 1
30007_rapport_1_20230626.pdf Partie 1
30007_rapport_2_20230626.pdf Partie 2
30007_rapport_3_20251215.pdf Partie 3
30007_padd_20211220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30007_prescription_surf_02_00_1_20211220.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
30007_prescription_surf_02_00_2_20211220.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
30007_prescription_surf_02_20211220.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
30007_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
30007_reglement_graphique_1_20251215.pdf Règlement graphique 1
30007_reglement_graphique_2_20251215.pdf Règlement graphique 2
30007_reglement_graphique_3_20251215.pdf Règlement graphique 3
30007_annexe_EP_20211220.pdf Annexe EP
30007_annexe_EU_20211220.pdf Annexe EU
30007_annexe_Pluvial_20211220.pdf Annexe Pluvial
30007_info_surf_20251215.pdf Info surf
30007_info_surf_38_20211220.pdf Secteurs d'information sur les sols
30007_info_surf_dfci_20211220.pdf Info surf dfci
30007_info_surf_ppri_20211220.pdf Info surf ppri
30007_liste_annexes_1_20211220.pdf Liste annexes 1
30007_liste_annexes_20211220.pdf Liste annexes
30007_liste_sup_20211220.pdf Liste sup
30007_notice_sanitaire_20211220.pdf Notice sanitaire
30007_plan_sup_20230626.pdf Plan sup
30007_orientations_amenagement_1_20251215.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville d'Alès
Téléphone : Aucun
Courriel : boris.favier@alesagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : boris.favier@alesagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.