80004_CC_20110317

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ACHEUX-EN-VIMEU"


Informations

Nom du document DU_80004
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ACHEUX-EN-VIMEU
Maillage 80004 ACHEUX-EN-VIMEU
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2020 à 10:28
Publié le 17/06/2020 à 14:32
Mis à jour le 17/06/2020 à 14:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 80004_CC_20110317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c22a5b3a22c9a5fd9a73d7521b2dcadd
Producteur Communauté de communes du Vimeu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ACHEUX-EN-VIMEU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/06/2020.
Emprise [1.6373712,50.0365769,1.7002403,50.0970759]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80004_procedure_20110317.pdf Procédure
80004_rapport_20110317.pdf Rapport
80004_info_lin_99_00_AEP_20110317.pdf Info lin 99 00 AEP
80004_info_lin_99_00_EBC_20110317.pdf Info lin 99 00 EBC
80004_info_lin_99_00_EP_20110317.pdf Info lin 99 00 EP
80004_info_surf_99_00_EBC_20110317.pdf Info surf 99 00 EBC
80004_plan_sup_20110317.pdf Plan sup
80004_sectorisation_graphique_20110317.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Vimeu
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vimeu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vimeu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.