14761_PLU_20170710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIMONT"


Informations

Nom du document DU_14761
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIMONT
Maillage 14761 VIMONT
Source Inconnue
Téléversé le 17/10/2019 à 14:42
Publié le 21/10/2019 à 12:02
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 4
Nom de l'archive 14761_PLU_20170710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c2300a028c5b9f5c316ba249abfc1300
Producteur Mairie de Vimont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [-0.2310457796775496,49.1095320279125,-0.1662523671421167,49.16070349470768]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14761_liste_annexes_20170710.pdf Liste annexes
14761_orientations_amenagement_1_20170710.pdf OAP 1
14761_padd_20170710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14761_plan_sup_20170710.pdf Plan sup
14761_rapport_20170710.pdf Rapport
14761_reglement_20170710.pdf Règlement écrit
14761_reglement_graphique_20170710.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vimont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievimont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievimont@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.