04189_PLU_20261026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-BROMES"


Informations

Nom du document DU_04189
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-BROMES
Maillage 04189 SAINT-MARTIN-DE-BROMES
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2026 à 09:20
Publié le 02/11/2026 à 09:43
Mis à jour le 02/11/2026 à 09:43
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 04189_PLU_20261026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c23a017261c4850d68a6620b266462d9
Producteur SAINT MARTIN DE BROMES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-BROMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04189
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/06/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9179315,43.7559794,6.0067432,43.808214]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/10/2026
Date de publication : 02/11/2026
Date de révision : 26/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
04189_20240314_delib_prescription_R_20261026.pdf Délibération de prescription
04189_20261026_delib_approbation_R_20261026.pdf Délibération d’approbation
04189_procedure_20261026.pdf Procédure
04189_20261026_rapport_R_20261026.pdf Rapport
04189_padd_20261026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04189_prescription_pct_01_01_20261026.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
04189_prescription_pct_07_01_20261026.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
04189_prescription_surf_05_00_20261026.pdf Emplacement réservé
04189_prescription_surf_07_04_20261026.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
04189_prescription_surf_08_00_20261026.pdf Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
04189_prescription_surf_15_00_20261026.pdf Règles d’implantation des constructions
04189_reglement_20261026.pdf Règlement écrit
04189_reglement_graphique_1_20261026.pdf Règlement graphique 1
04189_reglement_graphique_2_20261026.pdf Règlement graphique 2
04189_reglement_graphique_3_20261026.pdf Règlement graphique 3
04189_PM1_PPRN_incendie_20261026.pdf PM1 PPRN incendie
04189_PM1_PPRN_inondation_20261026.pdf PM1 PPRN inondation
04189_annexes_20261026.pdf Annexes
04189_info_lin_19_01_1_20261026.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
04189_info_lin_19_01_2_20261026.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
04189_info_surf_04_00_20261026.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
04189_info_surf_37_00_20261026.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
04189_liste_annexes_20261026.pdf Liste annexes
04189_liste_sup_20261026.pdf Liste sup
04189_plan_sup_20261026.pdf Plan sup
04189_oap_18_00_20261026.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SAINT MARTIN DE BROMES
Téléphone : 04 92 78 02 02
Courriel : mairie-smdb@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération durance luberon verdon
Téléphone : Aucun
Courriel : sit@dlva.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04189 SAINT-MARTIN-DE-BROMES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.