97223_PLU_20151105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ESPRIT"


Informations

Nom du document DU_97223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ESPRIT
Maillage 97223 SAINT-ESPRIT
Source Inconnue
Téléversé le 16/05/2017 à 21:14
Publié le 17/05/2017 à 16:12
Mis à jour le 30/10/2020 à 17:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 97223_PLU_20151105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c2441ea88bda9229266ef2780a27b88b
Producteur Mairie de Saint-Esprit
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.