89427_PLU_20160630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALLAN"



Informations

Nom du document DU_89427
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALLAN
Maillage 89427 VALLAN
Source Inconnue
Téléversé le 05/02/2020 à 09:34
Publié le 26/05/2020 à 13:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 89427_PLU_20160630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c24714638f3c56261099366b8beee90b
Producteur Commune de Vallan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.5116813264381657,47.729131913697294,3.570520570166099,47.764235393152305]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89427_info_surf_04_20160630.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89427_info_surf_14_20160630.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
89427_info_surf_19_20160630.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
89427_info_surf_99_regime_forestier_20160630.pdf Info surf 99 regime forestier
89427_info_surf_99_risque_inondation_20160630.pdf Info surf 99 risque inondation
89427_liste_sup_20160630.pdf Liste sup
89427_orientations_amenagement_1_20160630.pdf OAP 1
89427_padd_20160630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89427_plan_sup_20160630.pdf Plan sup
89427_procedure_20160630.pdf Procédure
89427_rapport_20160630.pdf Rapport
89427_reglement_20160630.pdf Règlement écrit
89427_reglement_graphique_20160630.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vallan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vallan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vallan@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 89427 VALLAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.