34108_PLU_20250206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONTIGNAN"


Informations

Nom du document DU_34108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONTIGNAN
Maillage 34108 FRONTIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2025 à 12:17
Publié le 14/03/2025 à 13:06
Mis à jour le 15/05/2025 à 16:00
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 34108_PLU_20250206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c24c7b435caee56aae8c35635a246df1
Producteur Urban Projects
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRONTIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34108
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6724374,43.4127114,3.8293955,43.4840538]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urban Projects
Téléphone : Aucun
Courriel : yaon.escaffit@urbanprojects.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Urban Projects
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34108 FRONTIGNAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de FRONTIGNAN a approuvé une procédure de modification n°1 le 6 février 2025.

      34108_PLU_M1_20250206  
34108_20250206_delib_approbation_M1_20250206.pdf

La commune de FRONTIGNAN a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 16 juin 2025.

      34108_PLU_MS1_00000000  
34108_20250616_arrete_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf

La commune de FRONTIGNAN a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 4 décembre 2025.

      34108_PLU_RA1_00000000  
34108_20251204_delib_prescription_RA1_00000000.pdf
34108_20260715_delib_arret1_00000000.pdf

La commune de FRONTIGNAN a démarré une procédure de mise en compatibilité n°3 le 10 avril 2025.

      34108_PLU_MEC3_00000000  
34108_20250410_delib_objectifs_et_modalites3_00000000.pdf
34108_20251009_Délibération de bilan de la concertation3_00000000.pdf
34108_20260715_delib_objectifs_et_modalites3_00000000.pdf