34108_PLU_20250206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONTIGNAN"


Informations

Nom du document DU_34108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONTIGNAN
Maillage 34108 FRONTIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2025 à 12:17
Publié le 14/03/2025 à 13:06
Dépublié le 15/05/2025 à 16:00
Mis à jour le 15/05/2025 à 16:00
Statut
Version 4
Nom de l'archive 34108_PLU_20250206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c24c7b435caee56aae8c35635a246df1
Producteur Urban Projects

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRONTIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34108
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6724374,43.4127114,3.8293955,43.4840538]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urban Projects
Téléphone : Aucun
Courriel : yaon.escaffit@urbanprojects.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34108 FRONTIGNAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de FRONTIGNAN a approuvé une procédure de modification n°1 le 6 février 2025.

      34108_PLU_M1_20250206  
34108_20250206_delib_approbation_M1_20250206.pdf