45122_PLU_20070522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMPIERRE-EN-BURLY"



Informations

Nom du document DU_45122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMPIERRE-EN-BURLY
Maillage 45122 DAMPIERRE-EN-BURLY
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 12:21
Publié le 07/06/2023 à 09:21
Mis à jour le 07/06/2023 à 09:21
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 45122_PLU_20070522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c25f88c2f5b1f3dad104dbc3f3557c11
Producteur Mairie - Dampierre-en-Burly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMPIERRE-EN-BURLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45122
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4854978,47.7204354,2.6015251,47.8048364]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45122_procedure_20070522.pdf Procédure
45122_rapport_20070522.pdf Rapport
45122_padd_20070522.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45122_prescription_surf_02_00_1_20070522.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
45122_prescription_surf_02_00_2_20070522.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
45122_prescription_surf_02_00_3_20070522.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
45122_prescription_surf_02_00_4_20070522.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
45122_prescription_surf_05_00_20070522.pdf Emplacement réservé
45122_prescription_surf_07_00_20070522.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
45122_prescription_surf_15_01_20070522.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
45122_reglement_20070522.pdf Règlement écrit
45122_reglement_graphique_1_20070522.pdf Règlement graphique 1
45122_reglement_graphique_2_20070522.pdf Règlement graphique 2
45122_reglement_graphique_3_20070522.pdf Règlement graphique 3
45122_reglement_graphique_4_20070522.pdf Règlement graphique 4
45122_annexes_20070522.pdf Annexes
45122_info_lin_19_01_1_20070522.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
45122_info_lin_19_01_2_20070522.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
45122_info_lin_19_01_3_20070522.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
45122_info_lin_19_01_4_20070522.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
45122_info_lin_19_01_5_20070522.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
45122_info_pct_16_00_20070522.pdf Site archéologique
45122_info_surf_04_00_20070522.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
45122_info_surf_14_00_20070522.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
45122_info_surf_16_00_20070522.pdf Site archéologique
45122_info_surf_32_00_20070522.pdf Secteur de taxe d'aménagement
45122_liste_annexes_20070522.pdf Liste annexes
45122_liste_sup_20070522.pdf Liste sup
45122_plan_sup_20070522.pdf Plan sup
45122_orientations_amenagement_18_00_20070522.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Dampierre-en-Burly
Téléphone : 02 38 29 53 00
Courriel : dampierredirection@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 38 29 53 00
Courriel : dampierredirection@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.