51064_PLU_20200302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BISSEUIL"



Informations

Nom du document DU_51064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BISSEUIL
Maillage 51064 BISSEUIL
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2020 à 12:02
Publié le 04/12/2020 à 13:39
Mis à jour le 04/12/2020 à 13:39
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 51064_PLU_20200302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c2646b897391c4d7fcb3c69a1051a1a5
Producteur Commune de Ay-Champagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BISSEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/12/2020.
Emprise [4.063397,49.0257974,4.10889,49.0694931]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51064_procedure_20200302.pdf Procédure
51064_rapport_20200302.pdf Rapport
51064_padd_20200302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51064_reglement_20200302.pdf Règlement écrit
51064_reglement_graphique_1_20200302.pdf Règlement graphique 1
51064_reglement_graphique_2_20200302.pdf Règlement graphique 2
51064_info_lin_19_01_schema_reseaux_20200302.pdf Info lin 19 01 schema reseaux
51064_info_lin_19_02_dechet_20200302.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (dechet)
51064_info_surf_14_00_bruit_voie_ferree_20200302.pdf Info surf 14 00 bruit voie ferree
51064_info_surf_99_00_ap_entretien_marne_20200302.pdf Info surf 99 00 ap entretien marne
51064_info_surf_99_00_archeologie_preventive_20200302.pdf Info surf 99 00 archeologie preventive
51064_liste_annexes_20200302.pdf Liste annexes
51064_liste_sup_20200302.pdf Liste sup
51064_plan_sup_20200302.pdf Plan sup
51064_orientations_amenagement_18_00_20200302.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ay-Champagne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ay-champagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ay-champagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.