76648_PLU_20241107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAENS"


Informations

Nom du document DU_76648
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAENS
Maillage 76648 SAINT-SAENS
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2024 à 09:41
Publié le 10/12/2024 à 14:18
Mis à jour le 10/12/2024 à 14:18
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76648_PLU_20241107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c26617890f9de2dd43fd5191cdd21f23
Producteur Ville de Saint-Saëns

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76648
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.2296923,49.6398593,1.3302396,49.7068969]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76648_procedure_20241107.pdf Procédure
76648_rapport_1_20241107.pdf Partie 1
76648_rapport_20241107.pdf Rapport
76648_padd_20241107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76648_reglement_20241107.pdf Règlement écrit
76648_reglement_graphique_0_20241107.pdf Tableau d’assemblage
76648_reglement_graphique_1_20241107.pdf Règlement graphique 1
76648_reglement_graphique_2_20241107.pdf Règlement graphique 2
76648_reglement_graphique_3_20241107.pdf Règlement graphique 3
76648_annexe_phonique_20241107.pdf Annexe phonique
76648_annexes_sanitaires_20241107.pdf Annexes sanitaires
76648_foret_soumise_20241107.pdf Foret soumise
76648_l111-6_20241107.pdf L111-6
76648_plan_AEP_20241107.pdf Plan AEP
76648_plan_ASS_20241107.pdf Plan ASS
76648_orientations_amenagement_20241107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Saint-Saëns
Téléphone : Aucun
Courriel : ville.de.saint.saens@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ville.de.saint.saens@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.