31518_PLU_20251103

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THOMAS"


Informations

Nom du document DU_31518
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THOMAS
Maillage 31518 SAINT-THOMAS
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2025 à 11:53
Publié le 19/11/2025 à 12:13
Mis à jour le 19/11/2025 à 12:13
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 31518_PLU_20251103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c2795114fbbba4526f3852d31964eb81
Producteur Mairie de Saint-Thomas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-THOMAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31518
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.0501709,43.4935501,1.1168124,43.536924]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31518_procedure_20251103.pdf Procédure
31518_rapport_1_20251103.pdf Partie 1
31518_rapport_2_20251103.pdf Partie 2
31518_rapport_3_20251103.pdf Partie 3
31518_PADD_20251103.pdf PADD
31518_reglement_20251103.pdf Règlement écrit
31518_reglement_graphique_20251103.pdf Règlement graphique
31518_liste_annexes_20251103.pdf Liste annexes
31518_OAP_20251103.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Thomas
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saint-thomas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saint-thomas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.