29165_PLU_20250703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOBANNALEC-LESCONIL"


Informations

Nom du document DU_29165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOBANNALEC-LESCONIL
Maillage 29165 PLOBANNALEC-LESCONIL
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2025 à 10:30
Publié le 17/07/2025 à 11:11
Mis à jour le 17/07/2025 à 11:11
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 29165_PLU_20250703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c28ac60948c5a3792263a246049a47a6
Producteur CCPBS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOBANNALEC-LESCONIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29165
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.2605497,47.7919248,-4.1960258,47.8500962]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29165_procedure_20250703.pdf Procédure
29165_rapport_20250703.pdf Rapport
29165_padd_20250703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29165_reglement_20250703.pdf Règlement écrit
29165_reglement_graphique_20250703.pdf Règlement graphique
29165_annexe_sanitaire_20250703.pdf Annexe sanitaire
29165_assainissement_20250703.pdf Assainissement
29165_plan_dpu_20250703.pdf Plan dpu
29165_plan_sup_20250703.pdf Plan sup
29165_pprl_20250703.pdf Pprl
29165_zppa_20250703.pdf Zppa
29165_orientations_amenagement_20250703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCPBS
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.